Mentions légales
L’accès et l’utilisation du site sont soumis au respect des conditions générales de vente.
Ce site met à disposition de ses utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
La société se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site.
Gestionnaire
Le site http://www.emmanuelmusic.net est réalisé par AUDIO VIDEO MEDIA (AVM), SAS au capital de 439.875 €
TVA intracommunautaire : FR67 340 965 656
RCS Mâcon : B340 965 656
Code Ape : 5811Z
Siège social : ZAC des Charmes, 11 Boulevard de l’Hippodrome, 71600 Paray-le-Monial
Directeur de publication : Stéphane Chaniot, président d’AVM
Hébergement du site
Kinsta Inc., dont le siège social est situé 9 E. Loockerman St., Suite 311 Dover, DE 19901.
Droit d’auteur – Copyright © – réutilisation des contenus
Les contenus présentés sur ce site sont la propriété exclusive d’AVM. Ils ne peuvent être reproduit sans accord explicite.
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive des auteurs du site.
À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Conformément aux dispositions du code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.